Travaux référencés

2 avril 2024 – PORTRAITS CROISÉS, CÉCILE DE SAINT MICHEL ET AGNÈS BRICARD : DEUX PRÉSIDENTES, UNE PROFESSION – « LE FRANCILIEN »

Dans la profession comptable, deux figures se démarquent par leur engagement sans faille : Cécile de Saint-Michel et Agnès Bricard, présidente et ancienne présidente du conseil national de l’Ordre. Toutes deux experts-comptables, leurs parcours et leurs réalisations ont marqué le paysage de la profession. À l’occasion de la journée du 8 mars, elles partagent leurs regards sur la profession et son devenir.

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8 mars 2024 – Opinion parue dans Les Echos » | Egalité femmes/hommes : appliquez les lois et les quotas

« Sans quotas, pas de parité », constatent Marlène Schiappa et Marie-Jo Zimmermann, qui, dans l’attente que la parité soit enfin naturelle en entreprise, appellent à appliquer ce « mal nécessaire ».

31 Janvier 2024 – LA FFA édite un deuxième Livre blanc, à lire sans modération

La FFA fait cinq nouvelles propositions de bonne gouvernance pour rendre plus efficace les entreprises et organisations dans le contexte actuel :

• articuler les relations entre l’entreprise et ses actionnaires
• entendre les parties prenantes
• partager la stratégie de l’entreprise
• évaluer l’apport individuel des administrateurs
• contribuer à la durabilité

Les praticiennes administratrices des réseaux constituant la FFA ont travaillé plusieurs mois à partir de leurs expériences et leur vision de l’avenir pour produire ce deuxième Livre blanc, qui est une référence à la fois simple à appréhender et ambitieuse sur le fond, pour toutes les organisations.

Télécharger le deuxième livre blanc de la FFA (janvier 2024)

Télécharger le premier livre blanc de la FFA (juillet 20218)

Mardi 19 décembre 2023 – Comment les PME abordent la nouvelle loi sur le partage des profits

Avec l’aimable autorisation du quotidien « Les Echos », je vous invite à lire ou relire, l’article daté du 19 décembre 2023, intitulé « Comment les PME abordent la nouvelle loi sur le partage des profits ». Un article de Valérie Landrieu très largement inspiré d’un entretien avec François Perret, Ambassadeur à l’intéressement, la participation et tous dispositifs de partage de la valeur.

L’article paru dans le quotidien « Les Echos » le 20 décembre dernier

28 septembre 2023 – TOUS CONCERNÉS PAR LE PARTAGE DE LA VALEUR – conférence dans le cadre du 78ème congrès national de l’Ordre des experts-comptables à Montpellier

Conférence « Le nouvel élan du partage de la valeur » Cadre législatif, nouveaux outils, nouveau périmètre.

Cette conférence s’est déroulée à l’occasion du 78è Congrès de l’ordre des experts-comptables qui s’est tenu, à Montpellier du 27 au 29 septembre 2023. Elle a réunit, autour de Patrick BORDAS, président de la Commission sociale de l’ordre, Agnès BRICARD, présidente d’honneur du CNOEC et Ambassadrice à l’Intéressement et à la participation, François PERRET, Directeur général de l’association Pacte PME et Ambassadeur à l’intéressement et à la participation ainsi qu’Emmanuel DELLACHERIE, Directeur de la Réglementation, du Contrôle et du Recouvrement à l’URSSAF Caisse nationale.

Déroulé et index pour visualiser la conférence

• Partage de la valeur : contexte du droit positif, évolutions, simplifications et sécurisation
• La sécurisation du dispositif, exposé d’Emmanuel DELLACHERIE (URSSAF Caisse nationale)
• Outil de simplification proposé par les URSSAF : « mon-intéressement.urssaf.fr »
• Le « Verdissement », la prise en compte des éléments non financiers, ce qui rejoint les fortes préoccupations en matière de décarbonation de l’économie
• Intervention « Pratico-Pragmatique » d’Agnès BRICARD orientée vers la profession de l’expertise comptable sur la notion de « droit à l’erreur » et comment choisir parmi les différents dispositifs proposés
• Le droit à l’erreur et ses conséquences : Emmanuel DELLACHERIE (URSSAF)
• Pour terminer, quelques éléments concernant l’épargne salariale : Agnès BRICARD et François PERRET

Pour prendre connaissance des tableaux synthétiques présentés par Agnès BRICARD lors de la conférence (Synthèse des dispositifs de partage de la valeur et avantages sociaux et fiscaux – FORFAIT SOCIAL TAUX : Dispositifs et entreprises concernés) comme du texte du projet de loi de transposition de l’ANI de février 2023 tel que voté par le Sénat le 17 octobre 2023.

Pour la date d’entrée en vigueur du projet de Loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise – votée par l’Assemblée Nationale le 22 juin 2023 puis par le Senat le 17 octobre 2023 ( en attente de la commission mixte et du Conseil d’Etat pour qu’elle soit definitive ).

Le Sénat a effectivement rendu applicable aux exercices ouverts après le 31 décembre 2024, l’obligation, pour les entreprises de 11 à 49 salariés qui ont réalisé pendant trois exercices consécutifs un bénéfice net fiscal au moins égal à 1% du chiffre d’affaires ( les entreprises individuelles en sont exemptées, les entreprises sociales et solidaires, les associations y sont soumises ) d’une mise en place à titre expérimental et pendant une durée de cinq ans d’au moins un dispositif de partage de la valeur.

5 avril 2023 – FEMMES DE BRETAGNE & FEMMES DES TERRITOIRES

Favoriser l’entrepreneuriat féminin et l’entraide dans tous les territoires, Marie Eloy, à l’initiative de ce magnifique projet, fait le point à l’occasion d’un échange à trois avec Marie-Jo Zimmermann

FEMMES DE BRETAGNE est un réseau d’entraide ayant pour vocation de favoriser la création, la reprise et le développement d’entreprises par les femmes, en Bretagne et en Loire-Atlantique.

29 mars 2023 – Semaine de l’épargne salariale – Des clefs pour accélérer sur l’épargne salariale en 2023 avec BNP Paribas Épargne Retraite

Pendant la Semaine de l’Épargne Salariale, j’ai eu le plaisir d’intervenir aux côtés de Boris Léone Robin, Avocat counsel chez August Debouzy auprès de 80 DRH et responsables d’entreprises  à cette table ronde animée par Alain Bresard, Responsable de l’animation des clients et partenaires de BNP Paribas Epargne & Retraite Entreprises. […]

MAI 2022 – LES DIVIDENDES SALARIÉS SERONT UNE ÉVIDENCE DANS 10 ANS – Une interview du magazine « la profession comptable »

Un entretien avec Agnès Bricard rapporté ici avec l’aimable autorisation de la revue La Profession comptable

LPC : Agnès Bricard : Vous venez d’être nommée ambassadrice à la participation et à l’intéressement avec Thibault Lanxade et François Perret. Quels sont les objectifs de cette mission ?

Agnès Bricard : Nous avons 3 objectifs : dynamiser le pouvoir d’achat, renforcer l’intérêt commun entre les salariés, les employeurs et les actionnaires pour la performance de l’entreprise et mettre l’épargne salariale au service du financement de l’économie.

LPC : S’agit-il de réformer la participation ou l’intéressement ?

Agnès Bricard : Pour l’instant la participation reste obligatoire pour les entreprises de plus de 50 salariés seulement et l’intéressement est facultatif. La philosophie générale est de développer le concept de « dividende salarié » qui est nouveau mais qui deviendra, j’en suis convaincue, une évidence dans 10 ans.

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